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Pour approfondir
Dans son acception courante la société civile comprend des organisations, et des groupements constitués plus au moins d’une manière formelle, qui poursuit un bien commun, développe une démarche citoyenne ou solidaire et n’appartient ni à la sphère gouvernementale, ni à la sphère commerciale.
La société civile en Algérie est aujourd’hui en tassement, en recul quantitatif et qualitatif. L’indifférence des pouvoirs publics, le manque de professionnalisme, l’opportunisme, le clientélisme, tout un faisceau d’indices qui poussent à dire que le champ de la société civile connait un ralentissement et un affaiblissement.
En Algérie, la société civile regroupe les organisations formelles comme les associations, les syndicats, les corporations et d’autres moins formelles et plus traditionnelles comme la Houma (le quartier) les Thajmaths (assemblées villageoises), les Zaouiyas (les confréries religieuses), les Aarouchs (tribus).
L’Algérie précoloniale comprend la société et les formes politiques et d’organisations, qui se sont constituées avant la colonisation française, sur ce qui est devenu le territoire de l’Algérie contemporaine.
La société algérienne précoloniale, avait une vie urbaine et ses lettrés, et ce malgré la régression qui, à la fin du Moyen-âge avait suivi le tarissement des circuits commerciaux centrés sur l’Afrique du Nord et le Monde de l’Islam, et l’émergence à partir des XIème et XVème siècles du contexte socio-économique et culturel qui mènera à l’hégémonie européenne.
La société algérienne de l’époque était rythmée par sa vie urbaine dans les grandes cités, et rurale à l’intérieur et dans les hauteurs du pays. Elle comptait en son sein des groupements sociaux constitués principalement par la famille, la Houma (le quartier), la Djemâa, la Tribu, la Zaouïa et les corporations de métiers. Malgré les bouleversements et transformations profondes introduite par la colonisation française, ces organisations perdurent jusqu’à aujourd’hui tels quels ou en se muant en organisation associative.
A partir de la conquête française commencée en 1830 la colonisation visera à détruire cet ordre social. Les algériens n’avaient pas accés à la citoyenneté française, (en dehors de quelques naturalisés). Ils sont régis à partir de 1865 par le Sénatus – consulte, et le code de l’indigénat instauré en 1881, restreint considérablement l’exercice des libertés en ce qui concernent les algériens.
Les décantations amorcées en réponse aux restructurations de la société algérienne et au contre pressing du colonat fit émerger, une scène politique et une société civile, tout à fait nouvelle. L’option retenue par les élites politiques algériennes de rompre avec les jacqueries paysannes qui avaient montré leurs limites, au profit de formes d’organisation modernes, partis politiques, syndicats et associations, surtout après la promulgation de la loi 1901 sur les associations. Cette dernière a été appliquée en Algérie par le décret du 18 septembre 1904.
Ce mouvement va se multiplier à partir des années 1920 et 1930, les partis politiques vont investir le terrain de la contestation, les ouvriers vont se structurer dans les syndicats, les associations vont investir tous les domaines: social, sportif, culturel, religieux, caritatif, éducatif. Ce mouvement est apparu d’abord comme une forme de défense contre la violence coloniale pour se muer progressivement en un acteur pour l’indépendance nationale.
Au cours de la guerre d’indépendance, la société a connu une perte énorme de substance sociale et de ressources humaines, en premier lieu dans sa population urbaine. L’Algérie politique s’est retrouvée dans les camps, dans les prisons ou en exil, contrainte de céder la place à des hommes sans expérience, qui ont choisi d’éliminer toute organisation civile de la révolution au profit de fonctions militaires où proliféraient des chefs indifférents aux idées et prêts à passer d’une option à l’autre, d’un camp à l’autre, avec pour seule finalité la pérennisation de leurs pouvoirs.
La création de partis est interdite, la liberté associative et syndicales sont bridés, et confinée dans des espaces très réduits. Le choix d’une option socialiste, après l’indépendance, se prolonge par son corollaire, l’instauration d’un parti unique (rassemblement national autoritaire et non pas, comme on se plaît souvent à le dire, un parti unique inspiré de l’expérience soviétique). Le système du Parti unique, implique l’interdiction de toutes formes de pluralisme politique et d’autonomie syndicale. La doctrine politique du pouvoir confère la monopole de la représentation politique et sociale au parti unique et à ses satellites que sont les organisations de masses.
Jusqu’aux manifestations populaires du 5 octobre 1988, le système politique algérien n’a jamais été véritablement remis en cause : le coup d’Etat contre Ben Bella, l’Assemblée nationale élue en 1963 se font dans le cadre du parti unique et de l’organisation monolithique des sociétés civiles et politiques. Seul le peuple constitue la référence de légitimation. Les termes de société civile et politique ne sont pas utilisés. Le pouvoir révolutionnaire est censé exprimer les aspirations populaires sans qu’il ait besoin d’intermédiation sociale et politique. À partir de 1965, Boumediene et son coup d’Etat contre la façade institutionnelle, l’armée dirige le pays avec le parti unique et les organisations sociales de masses qui lui sont affiliées. Cette organisation des sociétés civiles et politiques sera complètement transformée à partir de 1989 grâce à l’adoption du pluralisme politique et associatif par la constitution du 23 février 1989.
Après l’ouverture de 1989 et c’est toujours la cas aujourd’hui, la société civile ne s’est pas complètement libérée. La constitution reconnaît le droit d’association, le doit syndical, mais les ambiguïtés de la loi et surtout les pratiques administratives et policières permettent de marginaliser les activités de la société civile qui veut prétendre à l’autonomie. Ses actions sont doublement limitées par les difficultés de l’ancrage démocratique d’un coté et par l’état de la société et les politiques de manipulation gouvernementale de l’autre. Le pouvoir use de subterfuges pour diviser le champ associatif ou il crée des associations par partition, ou par clonage.
Le pouvoir s’oppose à la démocratisation en général, et à la société civile en particulier, en partant du principe que toute association non contrôlée de l’intérieur est potentiellement dangereuse pour les intérêts du régime. Le pouvoir craint une société civile moderne car il peut être l’espace de construction d’une culture démocratique et un vivier de production d’élite citoyenne hors des canaux officiels.
Les rumeurs, les menaces et les manipulations pèsent sur toutes associations, groupements, syndicats ou toutes les organisations les plus en vue quand elles prétendent agir de manière autonome, surtout lorsque que leurs activités touchent des domaines sensibles sur le plan politique.
Il en résulte un reflux de la société civile autonome et une surmédiatisation des organisations proches des gouvernants dans la représentativité est très limitée.
Le verrouillage juridique, financier et administratif rend difficile le militantisme et l’activité de la société civile. Toute la série de lois qui ont été promulguées en 2012 ont fini par démanteler tout l’arsenal législatif libéralisant et démocratisant mieux en place au lendemain de la Constitution de 1989.
Les associations représentent le noyau dur de la société civile. C’est l’une des formes principales, sinon la première forme de la société civile, avec laquelle elles sont parfois à tort confondues.
Une association est un groupement de personnes volontaires réunies autour d’un projet commun ou partageant des activités, mais sans chercher à réaliser de bénéfices. Elle peut avoir des buts très divers (sportif, défense des intérêts des membres, humanitaire, promotion d’idées ou d’œuvres…).
La liberté d’association est un levier démocratique dans la mesure où elle permet l’exercice d’autres libertés publiques. Il en est ainsi de la liberté de se réunir, de manifester ou de s’exprimer, autrement dit elles facilitent et démultiplie l’exercice collectif de liberté individuelle. C’est pour cela que la liberté associative est primordiale, elle permet de porter un jugement sur le niveau de démocratie dans un pays donné. Plus la liberté associative est faible plus un régime peut être qualifié de totalitaire ou d’autoritaire. La liberté associative est celle qui permet à la société civile de s’organiser et de s’exprimer pleinement.
Les premières associations algériennes ont vu le jour depuis plus d’un siècle durant le période colonial. Après l’indépendance, toutes les constitutions algériennes ont reconnu le droit d’association même si le régime juridique est plus au moins verrouillé, jamais totalement libéralisé.
La liberté d’association occupe dans le droit algérien une place constante mais sans la même intensité dans les différents textes. En fait, le droit de créer une association est une liberté publique fondamentale, reconnue et garantie par la constitution ; la seule limite réside dans la capacité des contractants, c’est à dire qu’ils jouissent de leurs droits civils et civiques, néanmoins, les différentes constitutions algériennes n’expriment pas de la même manière et surtout, avec la même force, la liberté associative.
Aujourd’hui, le droit d’association, et les droits de l’homme en général, font partie des obligations auxquelles se soumet l’Algérie en droit international quand elle ratifie des conventions. Les relations internationales prennent en compte de manière significative le respect des droits de l’homme et des libertés que ce soit à titre de principes ou dans les échanges entre pays, et échappent ainsi et transcende la souveraineté interne. C’est pour renforcer cette position de principe, que l’Algérie a ratifié de nombreux textes internationaux consacrant la liberté d’expression d’association.
Qu’elles sont les règles pour constituer une association en Algérie ? Qu’elles sont les formes d’associations reconnues ? Quel est le cadre juridique qui est appliqué ?
L’association en Algérie est un groupement dont la création obéit à des règles particulières même si le contrat d’association relèvent du droit commun. La constitution de l’association en droit algérien est passé par différentes étapes.
Théoriquement, c’est la loi 1901 (loi française), qui est reconduite au lendemain de l’indépendance, mais très vite, c’est une obscure circulaire de 1964, qui va régir les associations, en violation de l’article 19 de la Constitution de 1963, qui garantit la liberté d’association.
Cette circulaire va définir la doctrine officielle, à l’égard du secteur associatif. Elle a mit en place un régime juridique très sévère pour la liberté associative, en instaurant des conditions draconiennes pour la constitution, l’organisation et le fonctionnement d’une association, comme le double agrément, ainsi que de larges prérogatives au pouvoir administratif.
L’esprit de la circulaire est continué avec l’ordonnance 71-19, et la loi 87-15. Cet esprit n’a pas totalement disparu avec la loi 90-31, mais encore d’avantage avec la loi 12-06.
L’ordonnance 71-19 est venue mettre en conformité le régime juridique des associations avec l’ordre socialiste fondé sur la monopole de la représentation politique mais aussi sociale.
Elle était très contraignante car exigeait, un triple agrément. L’administration pouvait refuser l’agrément sans motivation, ou dissoudre l’association sans aucun moyen de recours ne soit possible.
Les associations sont autorisées dans dans domaines supposés neutres et politiquement inoffensifs, essentiellement le sport, les parents d’élèves, les associations religieuses confinées à la construction d’une mosquée.
La loi 87-15 apporte un léger assouplissement à la procédure de constitution de l’association en supprimant l’agrément pour les associations de wilaya, l’agrément technique pour les associations nationales mais tout en maintenant l’autorisation préalable. Par ailleurs, celle loi durcit les conditions de créations, et de fonctionnement de l’association.
La loi 87-15 a été adopté non sans malgré les réticences de l’assemblée populaire nationale car le parti unique perd de son pouvoir de contrôle sur la société. Effectivement, le projet n’est pas issu du FLN mais du gouvernement.
Dans le sillage de la Constitution de 1989, la loi N° 90-31 a définit un nouveau régime juridique qui consacre la liberté d’association en passant du régime de l’agrément à celui de la déclaration, autrement plus favorable à la liberté associative.
La loi 90-31 s’est ancrée dans le dynamisme social enclenchée à partir du début des années 80, qui a obligé le pouvoir à lâcher du lest.
La Loi n°12-06 du 12 janvier 2012 relative aux associations, renforce le contrôle du gouvernement sur la constitution des associations et impose des restrictions vastes et arbitraires à leur objet, ainsi qu’à leurs buts et activités.
Pour approfondir
Le syndicalisme est le mouvement qui vise à unifier au sein de groupes sociaux, les syndicats, des professionnels pour défendre des intérêts collectifs. Le syndicalisme désigne également l’action militante qui cherche à poursuivre les buts d’un syndicat.
Pour des raisons historiques, le terme « syndicalisme » s’applique, dans son sens le plus courant, à l’action au sein des syndicats de salariés, et par extension, à celle des organisations syndicales étudiantes, lycéennes et professionnelles.
L’Algérie a vécu sa première expérience de pluralisme syndical durant la colonisation. Dans un premier temps, ce fut sous l’égide des syndicats français implantés en Algérie ou au sein de l’émigration ouvrière en France. Ensuite, différentes tendances du Mouvement national ont créé leurs propres syndicats dans une logique concurrentielle qui reflétait les discordes et divergences inhérentes à leurs relations propres.
Au lendemain de l’indépendance du pays, l’UGTA se reconstruisait en tentant de résister à toute mainmise politique de l’Organisation dont l’activité syndicale avait été encore une fois reléguée au second plan après la lutte pour l’autonomie vis-à-vis du Parti et de l’Etat.
Suite aux événements d’octobre 1988, et avec l’adoption de la Constitution de 1989, première constitution pluraliste de l’Algérie indépendante, le régime politique algérien s’orientera vers l’adoption d’une multitude de réformes politiques et économiques. Il instituera ainsi les fondements d’une transition libérale fondée sur le pluralisme politique et le respect des libertés publiques ainsi que sur une relative libéralisation de l’économie nationale. Concernant l’exercice du droit syndical, la Constitution de 1989 consacra le pluralisme syndical et considéra dans son article 53 le droit syndical comme un droit reconnu à tous les citoyens. Auparavant, le droit syndical se limitait au droit d’adhésion à l’UGTA, seul syndicat existant. Depuis l’adoption du pluralisme politique et syndical cependant, ce droit réglementé par la loi 90/14 du 02/juin/1990, s’est étendu à la possibilité de créer des syndicats autres que l’UGTA et en dehors de ses structures en toute autonomie. La loi 90/14 a en effet défini les conditions et procédures nécessaires à la création de syndicats, ainsi qu’à leur représentativité aux garanties d’exercice de ce droit et à la protection des délégués syndicaux. Pour ce qui est de la création d’organisations syndicales, l’article 3 de la loi 90/14 stipule que les travailleurs salariés (ainsi que les employeurs) ont le droit de fonder des organisations syndicales ou d’y adhérer librement.1 La création d’une organisation syndicale est régie par une procédure très
La plupart des professions libérales sont organisées en ordres professionnels, organes représentatifs des professions qu’ils concernent (médecins, architectes vétérinaires, etc.). Ce schéma d’organisation est également applicable pour certaines professions réglementées (avocats, pharmaciens, etc.), professions dans lesquelles les professionnels ont la qualité d’officiers publics ou ministériels (notaires, huissiers de justice, etc.).
Une corporation, dont le mot vient du latin corporari (« se former en corps »), ou plus exactement un corps, est une personne morale, en général de droit public, instituée par une loi. Ses composantes sont toutes des personnes physiques et/ou morales qui possèdent une même caractéristique (en général l’exercice d’une fonction).
On peut distinguer les corps (ou ordres professionnels) non seulement des sociétés, des associations et des syndicats qui sont des regroupements volontaires de droit privé, mais aussi des établissements qui sont des groupements de biens, et de certaines sociétés qui ne sont pas des sujets de droit mais des contrats entre les sociétaires.
En Algérie, durant la phase socialiste, certaines professions libérales ont été fonctionnarisées, d’autres ont vu l’organisation de leur Corporation transformée en une union professionnelle et étroitement contrôlée par les pouvoirs publics et le parti unique. Avec l’ouverture contrôlée, les ordres professionnels reprennent leur configuration traditionnelle, à savoir des organisations de droit privé qui assurent l’organisation, et la représentation de la profession. Neutralité et indépendance doivent en principe guider leur action car ils concourent à la réalisation d’une mission d’intérêt général, parfois de puissance publique dans un cadre réglementé.
Les ordres professionnels ne sont pas soumis à un statut unique. Ils ont reçu compétence pour définir les conditions et les modalités d’accès à la profession, organiser des formations, inscrire les membres au tableau, veiller à la déontologie, donner des avis à l’autorité publique. À ce titre, l’Etat peut leur reconnaître l’exercice de prérogatives de puissance publique en matière d’adhésion, de cotisations obligatoires à l’ordre, trancher les litiges disciplinaires, prendre des sanctions. Leurs actes sont passibles d’un recours juridictionnel devant les juridictions administratives.
Pour mener à bien cette mission de service public, il dispose de prérogatives de puissance publique, lui permettant d’exercer deux compétences :
Un think tank est un groupe de réflexion ou laboratoire d’idées, est un regroupement d’experts au sein d’une structure de droit privé, indépendante de l’État ou de toute autre puissance, bien qu’il puisse être partiellement financé par un organisme étatique, et en principe à but non lucratif. L’activité principale d’un think tank est de produire des études et d’élaborer des propositions, le plus souvent dans le domaine des politiques publiques et de l’économie.
Conçus pour établir des liens entre les mondes du savoir, du pouvoir et du citoyen, les Think Tanks constituent à travers le monde des cercles de réflexion sur un très large éventail de préoccupations (économiques, sociales, politiques, géostratégiques etc.) dont ils effectuent le diagnostic et proposent des actions susceptibles d’améliorer les états des lieux objets des investigations menées par leurs experts.
Ces cercles de réflexion et de proposition peuvent être d’une grande utilité pour les exécutifs gouvernementaux qui n’ont pas le temps d’engager des réflexions profondes car souvent pris par les nécessités du court terme qui font souvent perdre de vue les visions et les stratégies à long terme. Quand leurs travaux sont pris en considération, les projections de nature politiques, économiques ou sociétales que les détenteurs du pouvoir exécutif, établiront sur la base d’un argumentaire scientifique établi par des hommes de science auront, à l’évidence, plus de chances d’être pertinentes.
En Algérie la notion de think-tanks n’est pas assez répondu, ceci est dû à des particularités liées au mode de gouvernance et de la gestion des affaires public. Le cadre poltico-juridique qui tend à étouffer la société civile n’aide pas à l’émergence à ce type d’organisation. Cet état, fait de blocage, de restriction fait que les cercles de réflexion ne sont en effet pas nombreux puisqu’il n’en existe que 4, parmi lesquels, deux ont un statut public, le Créad et l’ENSEG et deux on un statut d’indépendant appartenant à la société civile, CARE constitué en association et NABNI qui reste informel.
L’Algérie connaît l’existence de communautés de base séculaire, les thajmaaths, où assemblées communautaires/ et ou villageoises, qui demeurent encore vivace dans les régions isolées où enclavées du pays tels que là Kabylie, les Autres, le M’zab, les Traras, le Chenoua, le Tassili ou le Touat.
Ces communautés existent dans d’autres régions du pays sous l’appellation de douar ou de mechtas avec une organisation sociale plus, bien molle, au point de devenir de simples agglomération.
Laminé par la colonisation qui a tenté de la déstructurer par la mise en place de bureaux arabes, de communes mixtes et de centres municipaux, en instaurant des douars factices, ignorées, sinon caporaliser où combattu par l’Etat national au nom de l’uniformisme administratif et du monopole de la représentation sociale, elle ne subsiste plus que dans les zones retirées et avec des prérogatives largement amoindri. Elles connaissent un regain de vitalité à l’occasion de l’ouverture pluraliste. Elles endossent de plus en plus la forme associative et prennent l’appellation de comité de village pour être reconnu comme un être juridique, agir comme acteur social dans un cadre plus efficace, bénéficier des aides publiques. Ce n’est pas pour autant qu’elle perdent le ciment cohésif qui fait leur force, que ce ciment soit de type lignager, territorial, ou solidaritaire.
Thajmath continue de jouer un rôle social important quand elles réalisent certaines infrastructures telles que les constructions de routes ou de mosquées, l’amener d’eau potable ; la mobilisation de la solidarité villageoise à l’occasion de certains événements tels que les fêtes, , l’apport d’une aide aux plus démunis, la défense du bien commun. Il lui arrive de prendre position sur des questions politiques. En Kabylie l’état du mat.se sont manifestés à travers le moment d’un rouge on a vu même des humains s’opposer aux partisans du mouvement salafiste qui ont voulu implanter une mosquée acquise à leur cause
Thajmath fait partie de la société civile c’est une organisation organiquement regagner du monde indépendante de l’état et du marché, fonctionne selon les règles insuffisamment démocratique car les femmes sont totalement exclue incontestablement la du mal participent au bien commun, véhicule un esprit de solidarité, contribue alors à ciment de valeurs civiques propre à l’espace public villageois où communautaire. Les rumeurs sont-elles suffit insuffisamment démocratique car les femmes.se sont totalement exclus
Les zaouïas, joue un rôle important dans les sociétés nord-africaine, rôle sociale et politique et ce depuis des siècles. Pour comprendre cette importance, il faut la situer sur le plan socio-historique.
Comme rôle social, elles avaient comme objet l’enseignement du Coran, l’aide aux nécessiteux, le développement de la solidarité sociale, de résoudre les conflits.
Politiquement, les zaouïas étaient un enjeu de pouvoir et ce depuis des siècles, et ce, malgré leur marginalisation après l’indépendance.
Une zaouïa, également orthographiée zaouiya, zawiya ou zawiyah (en arabe : زاوية), appelée aussi dahira au Sénégal, khanqah, tekke ou darga dans l’orient musulman.
Il désigne dans un premier temps un emplacement, un local, ou un complexe religieux comportant une mosquée, des salles réservées à l’étude et à la méditation ainsi qu’une auberge pour y recevoir les indigents. Le mot vient également du mot arabe inzawa qui veut dire « se retirer », ce qui donne au lieu sa charge sémantique de lieu de retraite où les soufis (mystiques) pouvaient se retire ou ils effectuent les pratiques spirituelles, enterrent les saints fondateurs des confréries. Par extension, le mot zaouïas désigne souvent la confrérie, elle-même.
Présentes en Afrique du Nord depuis le 10 siècle de notre ère, avec l’arrivée des premiers maîtres soufis. Ainsi, des siècles durant, les confréries religieuses, ont joué rôle sociale important et étaient au cœur du jeu politique dans la région.
Aujourd’hui, en Algérie, elles sont affiliées à des confréries soufies sous la tutelle du Ministère des Affaires religieuses et des Wakfs dans le respect des préceptes de la Référence religieuse algérienne.
Si les plus importantes, telles que la Tijania ou l’Alaouïa – dont l’influence s’étend jusqu’en Afrique noire et au Moyen-Orient – ont pu résister aux aléas de l’Histoire, beaucoup d’autres, plus vulnérables, ont disparus.
Des Hammadites à Béjaïa aux rois de Koukou en Haute-Kabylie en passant par l’émir Abdelkader dans les plateaux du Titteri. Tous les hommes politique de l’époque ont cohabité avec une confrérie religieuse, dont ils ont toujours sollicité la bénédiction et tiré leur légitimité. La zaouïa, détenait un pouvoir transcendantal pour consacrer le règne ou la lutte armée comme ce fut le cas avec El Mokrani qui dut solliciter la bénédiction d’un chef religieux, Cheikh Aheddad, avant de sonner la révolte contre l’occupation française en 1871.
Les autorités coloniales ont trouvé dans les zaouïas un moyen pour pénétrer les populations autochtones. Ils ont instrumentalisés les marabouts pour servir la politique coloniale et annexé les biens habous au domaine public, privant ainsi les zaouïas d’autofinancement. Les oulémas combattront, dans une volonté réformiste, les pratiques des zaouïas jugées archaïques et incompatibles avec l’islam. Tandis que le le mouvement national voyait en elle un allié des colons français dans leur entreprise de folklorisation de la société.
Après l’indépendance, les zaouïas entament une traversée du désert qui durera quelques décennies. Leurs rites, jugés comme imprégnés de paganisme, sont dénoncés par une institution concurrente, l’association des oulémas, qui bénéficiait alors des faveurs du pouvoir.
Ainsi, mises au frigo durant les règnes successifs des présidents Ben Bella (1963-1965) et Boumediène (1965-1978), étant perçues par le nouveau pouvoir d’orientation socialiste comme symbole du féodalisme et de la société tribale, les zaouïas amorcent leur renaissance durant le règne de Chadli au début des années 1980, en effet Chadli a autorisé la plus grande conférence internationale consacré à la Tidjania. A la faveur de l’arrivée de Bouteflika au pouvoir, la zaouïa va refaire définitivement surface sur la scène politique algérienne.
Officiellement, pour faire barrage aux « modèles religieux extrémistes » et réhabiliter un « islam nord africain traditionnel » porteur de valeurs de tolérance, de fraternité et d’universalité.
Officieusement, il s’agit là d’un projet politique instituant une relation « gagnant-gagnant » entre le pouvoir politique et les zaouïas : la réhabilitation en échange d’une allégeance garante de la baraka